France Homologation AutomobileImportation · Homologation
Véhicule importé sans COC européen

Cas particulier

Véhicule sans certificat de conformité

Pas de COC européen ? La Réception à Titre Isolé est la solution. Voici comment nous procédons.

L'absence de Certificat de Conformité n'empêche pas l'homologation, mais elle impose un parcours technique plus exigeant : la Réception à Titre Isolé en DREAL. Voici les solutions concrètes pour chaque situation.

Ce que nous prenons en charge

  • Procédure RTI clé en main
  • Taux de réussite > 98 %
  • Délai moyen 3 semaines

01

Pourquoi le COC est-il indisponible ?

Trois cas principaux : véhicule jamais vendu officiellement en Europe (USA, Japon), version spécifique au marché d'origine, ou véhicule trop ancien (avant 1996).

02

La RTI comme alternative

La Réception à Titre Isolé est la procédure officielle qui remplace le COC. Elle valide individuellement votre véhicule sur la base d'un dossier technique complet.

03

Notre accompagnement

Constitution du dossier RTI, mise en conformité, rendez-vous DREAL, suivi jusqu'à la carte grise. Le tout en un seul interlocuteur.

Questions fréquentes

Vos questions sur ce sujet

  • La RTI implique des mises en conformité techniques et des essais facturés par les organismes habilités. Le surcoût total varie selon le véhicule, généralement entre 1 500 et 4 000 €.

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